1. 052013030 Désignation
du secrétaire de séance.
2. 052013031 Adoption du
procès verbal de la séance du 27 juin 2013.
3. 2013 DUCT 131 Dépenses
d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement - Autorisation
donnée aux conseils d'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement
sur des équipements autres que ceux visés à l'article L.2511-16 du code général
des collectivités territoriales
4. 2013 DUCT 132 Détermination
du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation
locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2014, en application
du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à
l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon.
6. 052013033 Conventions
relatives à la mise à disposition des salles du Conservatoire municipal Gabriel
Fauré - 12, rue de Pontoise 75005 PARIS.
7. 2013 DAC 605 Subvention
(4.000 euros) à la Société de Port-Royal (5e).
8. 2013 DAC 664 Subvention
(2.000 euros) à l'association Culture et Bibliothèques pour Tous (15e).
9. 2013 DAC 432 Subvention
(10.000 euros) à l'association Atelier des Feuillantines (5e).
10. 2013 DFPE 61 Subvention
(245.873 euros) et avenant n° 4 avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint
Simon (20e) pour le multi-accueil Tambour et Trompette (5e).
11. 2013 DJS 405 Subvention
(1.200 euros) à une association du 5e arrondissement
12. 2013 DUCT 133 Inventaire
des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge.
13. 052013032 Mise à jour
de l'inventaire des équipements de proximité dont le Conseil d'arrondissement
du 5e a la charge, au titre de l'exercice 2014.
14. 2013 DASCO 129 Subvention
(55.315 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la
Caisse des Ecoles du 5e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité
du service de restauration scolaire.
15. 2013 DU 231 Délimitation
unilatérale partielle d'une parcelle appartenant au domaine public communal 10
rue Du Sommerard (5e) et signature de l'arrêté de délimitation correspondant.
16. 2013 DVD 164 Convention
avec le Syndicat Mixte Autolib'Métropole relative au déploiement, au
financement et à l'exploitation du service public Autolib'.
18. 2013 DAC 423 Convention d'occupation du domaine public au
Mouffetard, théâtre des arts de la marionnette (5e) pour l'association du Théâtre
de la Marionnette à Paris.
19. 2013 DPA 41 Avenant au marché d'Assistance à la maîtrise d'ouvrage
pour la réalisation d'un schéma directeur d'aménagement du site de l'Ecole
Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles (E.S.P.C.I.) 10, rue Vauquelin
(5e).
