dimanche 5 octobre 2014

Conseil du 5e arrondissement - Ordre du jour de la séance du 6 octobre 2014




- Désignation du secrétaire de séance. 

- Adoption du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2014. 

- Gymnase des Patriarches (5e) - Fermeture des alcôves du gymnase – Déclaration préalable. 

- Caisse des écoles (5e) - Convention d'occupation du domaine public. 

- Subvention (31.608 euros) et convention avec l’association Théâtre de la Marionnette à Paris (5e). 

- Etats spéciaux d'arrondissement : détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d'animation et de gestion locales 2015. 

- Etats spéciaux d'arrondissement - délibération cadre investissement 2015. 

- Inventaire des équipements de proximité pour l'année 2015. 

- Mise à jour de l'inventaire des équipements de proximité dont le Conseil du 5e a la charge, au titre de l'exercice 2015. 

- Marchés découverts alimentaires - principe du renouvellement de la délégation de service public. 

- Marchés découverts alimentaires - trois avenants aux conventions de DSP . 

- Marchés découverts alimentaires - nouveau règlement. 

- Délibération cadre sur l’extension de l’amplitude horaire d’ouverture des équipements sportifs municipaux. 

- Travaux de consolidation de sols sur les sites et ouvrages de la Ville de Paris. 

- École supérieure de Physique Chimie, E.S.P.C.I (5e) - avenant au marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage.