jeudi 27 novembre 2014

Ordre du jour initial de la séance du conseil d’arrondissement du 5ème convoquée le lundi 1 décembre 2014 à 18h en mairie du 5ème





052014093 Désignation du secrétaire de séance.


052014094 Adoption du procès-verbal de la séance du 3 novembre 2014.


2014 DDEEES 1142 Subvention (16.200 euros) à l'association Cinq sur Cinq pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (5e).


2014 DDEEES 1144 Subvention (7.300 euros) à Village Mouffetard Association des commerçants du Bas Mouffetard pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2013 (5e).


2014 DDEEES 1233 Subvention (2.000 euros) à l’association Eléments Terre et Feu – Festival Céramique au Village Mouffetard.


2014 DEVE 1104 Autorisation d’exploiter des installations de combustion par la Compagnie Parisienne de Chauffage Urbain (CPCU) sur le site de Bercy, 177, rue de Bercy (12e).


2014 DVD 1129 Levés et contrôle des plans de voirie. Marchés de prestations.


2014 DJS 360 Installations sportives Descartes (5e) - Avenant à convention de mise à disposition des locaux.


2014 DDEEES 1231 Subvention (5.000 euros) à l’association Lézarts de la Bièvre.


2014 DAC 1643 Subvention (6.000 euros) à l’association Lyre et Muses (5e).


2014 DDCT 203 Subvention au titre des fonds du Maire (13.726 euros) au Comité des fêtes et oeuvres de solidarité du 5ème arrondissement.


2014 DLH 1197 Création, par regroupement de chambres, de 17 logements sociaux (2 logements PLA-I et 15 PLUS) dans les 5e, 11e, 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements par ELOGIE.


2014 DLH 1219 Réalisation 225 rue Saint Jacques (5e) d'un programme de 33 logements sociaux (17 PLA-I et 16 PLUS) par Le Logement Urbain.


2014 DLH 1262 Réalisation 41-55, rue Mouffetard, 17-23, rue St Médard et 16-20, rue Ortolan (5e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.


2014 DAC 1649 Fixation des nouveaux tarifs des établissements d'enseignement artistique.


2014 DASCO 1154 Ecoles maternelles, élémentaires et lycées municipaux-fixation des tarifs de la restauration scolaire à compter de la rentrée scolaire 2015.


2014 DASCO 1171 Caisses des écoles - Modalités d’attribution des subventions allouées par la Ville de Paris pour la restauration scolaire et périscolaire pour la période 2015-2017.


2014 DJS 335 Paris Jeunes Vacances - poursuite de la mise en oeuvre du dispositif.


2014 DJS 368 Centres d'animation de la Ville de Paris - Tarifs applicables aux usagers.


2014 DDEEES 1237 Institut Curie (5e)- Convention d'occupation du domaine public relative à l'implantation d'une plateforme de stockage d'azote.


2014 DLH 1161 Bail emphytéotique du 29 février 2008 avec la RIVP. Avenant à bail et acquisition-conventionnement de 793 logements en PLUS, 117 logements en PLA-I et 151 logements en PLS.


2014 DLH 1207 Location par bail emphytéotique à PARIS HABITAT-OPH de divers groupes immobiliers - Réalisation d’un programme de conventionnement de 1.865 logements sociaux par PARIS HABITAT-OPH.


2014 DLH 1322 Garantie de la Ville à un emprunt bancaire à contracter par ELOGIE en vue du financement de locaux d’activités situés dans les 5e, 10e, 14e, 15e et 19e arrondissements.


Voeu relatif à l’apposition d’une plaque en mémoire de Francis Ponge sur l’immeuble situé au 34 rue Lhomond à Paris 5ème.