samedi 13 juin 2015

Ordre du jour initial de la séance du Conseil d’arrondissement du 5ème du lundi 15 juin 2015, convoqué à 18h en mairie du 5ème









1. 052015051 Désignation du secrétaire de séance

2. 052015052 Adoption du procès-verbal du 11 mai 2015


3. 052015053 Adoption du budget supplémentaire de l’état spécial du 5e arrondissement pour l’année 2015.

4. 2015 DAC 372 Subvention (13.000 euros) à l’association de la Bibliothèque Russe Tourgueniev (5e).

5. 2015 DAC 373 Subvention (10.000 euros) à l'Association Réseau européen des bibliothèques Judaica et Hébraica (9e).

6. 2015 DDEEES 63 Subvention (4.500 euros) à l'association Comité Quartier Latin (5e).

7. 2015 DDEEES 137 Subvention (5.000 euros) à l’association Lézarts de la Bièvre (5e).

8. 2015 DAC 186 Subvention (4.000 euros) à l'association galerie du Haut pavé (5e).

9. 2015 DAC 21 Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Centre d'art et de culture de la rue Broca (5e).

10. 2015 DAC 50 Subvention (225.000 euros) et avenant à convention avec l’association Théâtre de la Marionnette à Paris (5e).

11. 2015 DLH 152 Programme de réhabilitation 15 rue Jean Lantier (1er) et regroupements de chambres dans divers arrondissements. Prêts garantis par la Ville de Paris (2.001.179 euros) demandés par Elogie.

12. 2015 DVD 126 Eclairage public, signalisation lumineuse et boucles de détection (5 lots). Marchés de travaux.

13. 2015 DASCO 23 Caisse des écoles (5e) - Subvention (2.069.219 euros) pour la restauration scolaire.

14. 2015 DASCO 15 Subventions (1.903.127,93 euros) et conventions annuelles d’objectifs pour des projets d’animation mis en oeuvre dans les écoles publiques parisiennes au titre de l’ARE.

15. 2015 DFPE 140 Subvention (497.608 euros) et avenant avec la Fondation Maison des champs de Saint François d’Assise (19e) pour la crèche collective Sainte Lucie (5e).

16. 2015 DDEEES 153 Campus Jussieu (5e) - Convention avec l’université Pierre et Marie Curie pour la gestion des abords du campus.

17. 2015 DFPE 338 convention d'aide à l'investissement avec la caisse d'allocations familiales pour les aménagements rendus nécessaires par la délivrance des repas par la halte-garderie Lacépède (5e).

18. 2015 DFPE 339 convention d’aide à l’investissement entre la Caisse d’allocations familiales de Paris et la Ville de Paris pour la réalisation d’aménagements dans l’EAPE situé 2, rue Larrey (5e).

19. 2015 DAC 313 Approbation des modalités de mise en oeuvre du Plan d’Investissement Municipal (PIM) relatif au patrimoine cultuel.

20. 2015 DDEEES 126 Subventions (2M d'euros) et convention avec divers organismes pour la création d'espaces de coworking étudiants - entrepreneurs.

21. 2015 DVD 159 Ligne de bus 84 (6e, 7e, 8e et 17e). Aménagements de voirie. Demande de subventions auprès du STIF.

22. 2015 DLH 114 Location par bail emphytéotique à ELOGIE de divers ensembles immobiliers. Réalisation dans les 5e et 16e arrondissements de programmes de logements sociaux (150 PLAI,202 PLUS,151 PLS).

23. 2015 DU 17 Vente après déclassement de l’emprise communale de voirie au droit des 27 à 33 rue du Cardinal Lemoine (5e).

24. 2015 DVD 168 Développement des services de véhicules partagés à Paris. Conventions d'occupation du domaine public pour l'attribution de stations en voirie.

25. 2015 DAJ 22 Gestion et coordination des relais d'accès au droit. - Marché de services (art 30) - Principe et modalités de passation.

26. 2015 DDEEES 168 Mission Vital Quartier 2 confiée à la Semaest - compte-rendu de l'exercice 2014.

27. 2015 DDEEES 193 Mission Vital Quartier 2 confiée à la Semaest - avenant N°3.

28. 2015 DVD 164 Aménagement des grandes places parisiennes. Délégation générale en matière de marchés publics.

29. 2015 DVD 165 Autolib' - Convention avec le Syndicat Mixte Autolib' Métropole.

30. 2015 DEVE 9 Autorisation d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit pour des projets contribuant au développement de la nature en ville-Création d'un permis de végétaliser

31. 2015 DEVE 38 Approbation du plan alimentation durable de la Ville de Paris pour la période 2015-2020.


32. V052015056 Voeu déposé par le Conseil du 5e arrondissement, relatif à l’organisation d’événements autour de la COP 21 dans chaque arrondissement.

33. V052015057 Voeu déposé par le Conseil du 5e arrondissement, relatif à la création d’un poste de coordinateur de conseil de quartier pour le 5e arrondissement.

34. V052015058 Voeu déposé par le Conseil du 5e arrondissement, relatif à la création d’un lieu d’accueil enfants-parents en référence à la Maison verte au 21 rue Cujas dans le 5e.

35. V052015059 Voeu déposé par le Conseil du 5e arrondissement, relatif à la mise en œuvre d’agendas d’écologie responsable dans les arrondissements parisiens

36. V052015054 Voeu relatif à la mise en place d’un système de retransmission vidéo des séances du conseil d’arrondissement du 5e arrondissement.

37. V052015055 Voeu relatif à la création d’un comité vélo et déplacements doux dans le 5ème arrondissement